Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Cupidons Les petits pains coquins
MINOTERIE FOREST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3309644
Date de dépôt :
24/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/08/2014
Les Cupidons Les petits pains coquins de MINOTERIE FOREST

Présentation de la marque Les Cupidons Les petits pains coquins

Déposée le 24 août 2004 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les Cupidons Les petits pains coquins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST domicilié(e) Moulin de Courreau BRAY,71250 CLUNY - 71250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 516 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque Les Cupidons Les petits pains coquins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cupidons Les petits pains coquins est expirée depuis le 24 août 2014.

MINOTERIE FOREST a également déposé les autres marques suivantes : LA VENITIENNE , GRAINETTE , FLORENTIN LE BON PAIN , Ti'Pain , MINOTERIE FOREST , Florentin le bon pain , Florentin le bon pain , MA TRAD' , Naori , FOR' TRANSMISSION


MINOTERIE FOREST Société Anonyme - Moulin de Courreau BRAY,71250 CLUNY - 71250 - France - SIREN 306516113


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Farines, pains et préparations à base de céréales.